MENTIONS LEGALES



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Contenu
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ainsi que de corriger le cas échéant les éventuelles erreurs qui lui seront signalées.
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clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous
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modifié par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016,
vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous
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l’adresse prévue à cet effet : contact@gpb-france.com

2 – Informations sur l’Editeur
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Dont le siège social est situé :
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Tel. EN ATTENTE
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Les mises à jour sont assurées par EN ATTENTE
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contacter au webmestre via le courriel contact@gpb-france.com


3 – Informations techniques
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222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
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4 – Informations juridiques
Informations quant aux liens hypertextes
Il est possible de créer un lien vers le présent site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre dans le navigateur internet. L’éditeur se réserve toutefois le droit de d’exiger la suppression d’un lien qu’il estimerait non conforme à sa politique en matière de communication.
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5 – Mentions légales
Les Mentions Légales peuvent-être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve dès le premier accès au site internet même postérieurement à leur mise en ligne.

Ainsi nous recommandons de consulter régulièrement la présente publication prévue à cet effet.

6 – Droit applicable
Pour tout litige, le droit applicable est le droit français, le tribunal de Paris est le seul tribunal compétent.